Règlementation

RESSOURCES de REGLEMENTATION pour la COMMERCIALISATION, l’INSTALLATION et l’UTILISATION des SYSTEMES de CHAUFFAGE DECENTRALISES à GAZ

 

BIBLIOGRAPHIE et PRINCIPAUX ARTICLES et REGLEMENTS

  1. NORMES EUROPEENNES.
    • Directives 90/396/CEE et 2009/142/CE appareils à gaz
    • NF EN 1020
    • NF EN 416
    • NF EN 13410

  2. REGLEMENT DE SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

    Dispositions générales applicables aux appareils, à leur installation leur mise en route, et à leur entretien sont définies dans les articles ci-dessous :

    • Articles CH 44, 45, 46, 47, 48, 53, 56, 57, 58.
    • Articles GZ1 à GZ30

    Dispositions particulières :

    • Se reporter à chaque type d’établissement-L. M. N.O.P. S.T. U. V. X. Y.
  3.  

    Informations complémentaires sur le site www.sitesecurite.com.


  4. CODE DU TRAVAIL.
    • Article R232-6
    • Articles R 232-12-8 au R 232-12-12

  5. REGLES D’INSTALLATION GAZ.
    • DTU Gaz 61.1

  6. REGLES D’INSTALLATION ELECTRIQUE.
    • NF C 15- 100